Legal notice

1. SITE FOSSE SECHE

Le site internet www.fossasicca.com (ci-après le « Site ») est édité par la société Fosse Sèche (ci-après « FOSSE SECHE »), SAS, au capital de 144 400 euros, immatriculée au RCS d'Angers, sous le N° 420 786 527 et dont le siège social est situé Fosse Seche à Vaudelnay (49260).

Numéro de TVA intracommunautaire: FR41420786527

Adresse de contact: contact@fossasicca.com

Téléphone: 02.41.52.22.22

Crédit photo Vincent BALDENSPERGER, Gérald ANGIBAUD, Guillaume PIRE, Jérôme PINEAU, Théophile NICOT-KECHICHIAN, Pierre CHABOT
Crédit vidéo: Philmotion
Crédit iconographie: Stéphane GANNEAU
Conception du site: Stéphanie STEVENS

2. HÉBERGEMENT DU SITE ET DES DONNEES

Le Site et les services de la société FOSSE SECHE sont hébergés par SHOPIFY.
Shopify Inc.
Adresse: 151 rue O'Connor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone: 1-613-241-2828

3. LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION EST MONSIEUR ADRIEN PIRE

4. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU SITE

Le Site est la propriété pleine et entière de la société FOSSE SECHE.

Tant la structure générale du Site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de la société FOSSE SECHE et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.

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